Jean-François Valery
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Valéry (Jean-François, Raymond)
chef des services fiscaux à Caen ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
36
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000408880
(source JORF)
nomination
02 Mai 2002
02/05/2002
De:
Valery (Jean-François)
à la direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2001-08-31
"
JORFTEXT000000405484
(source JORF)
nomination
10 Avril 2001
10/04/2001
De:
Valery (Jean-François)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
des fonctions de directeur régional des impôts pour la région Basse-Normandie
par intérim, du 17 juin au
31 août 2000
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000583612
(source JORF)
charge
26 Mai 2000
26/05/2000
De:
Valéry (Jean-François)
direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
1998-09-01
"
JORFTEXT000000556667
(source JORF)
nomination
05 Mai 1998
05/05/1998